Personnel (accident du travail, formation, congés/absences…)
Grève (maj 16/01/22)
Note de service précisant les modalités de fonctionnement en cas de grève >>> Cliquez LA <<<
Le formulaire de déclaration d’intention de grève est disponible >>> ICI <<<
Le formulaire de régularisation quant à lui est >>> LA <<<
Accident du travail
Pour cette nouvelle rentrée scolaire 2019-2020, les documents relatifs à la déclaration des accidents du travail ont été améliorés afin de faciliter au mieux des démarches des personnels ayant un accident du travail et de leur supérieur hiérarchique.
En téléchargement :
- La circulaire de rentrée de Madame la Rectrice : « Constitution des dossiers d’accident de service, d’accident de trajet ou de maladie professionnelle ».
- Le dossier d’accident de service – accident de trajet avec le formulaire de déclaration.
- Le dossier de maladie professionnelle avec le formulaire de déclaration.
- Le certificat de prise en charge.
- L’annexe 1 : pièces nécessaires à la constitution d’un dossier d’accident de service.
- L’annexe 2 : informations sur la maladie professionnelle.
Congés et autorisation d’absence
La Circulaire du 10 novembre 2015, de Madame le Directeur académique a pour objet de rappeler la règlementation en matière d’octroi de congé de maladie ou d’autorisation d’absence.
La note de service n°7 du 15 mars 2018 de l’IEN de Sélestat indique les nouveaux documents supports à utiliser :
► demande de congé au format Word ou PDF.
► demande d’autorisation d’absence au format WORD ou PDF.
Autres documents
► États de frais de déplacement pour les animations pédagogiques (notamment).
Le formulaire unique est accessible ICI.
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► feuille de saisie d’un incident en milieu scolaire au format EXCEL (à retourner à MM. BOUCHET, Proviseur Vie Scolaire et MAUVAIS, Chargé de mission Prévention violence)
► demande d’autorisation de cumul de rémunération.